2015 - Ordres du jour et procès-verbaux

Janvier

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 6 janvier 2015 - Réunion régulière
le mardi 13 janvier 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 20 janvier 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 6 janvier 2015 - Réunion régulière
le mardi 13 janvier 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 20 janvier 2015 - Réunion régulière

 

Février

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 3 février 2015 - Réunion régulière
le mardi 10 février 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 17 février 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 3 février 2015 - Réunion régulière
le mardi 7 février 2015 - Réunion extraordinaire (Budget)
le mardi 10 février 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 11 février 2015 - Réunion extraordinaire (Budget)
le mardi 17 février 2015 - Réunion régulière
le mardi 26 février 2015 - Réunion extraordinaire (Budget)

 

Mars

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 3 mars 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 10 mars 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 17 mars 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 3 mars 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 10 mars 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 17 mars 2015 - Réunion régulière

 

Avril

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 7 avril 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 14 avril 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 21 avril 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 7 avril 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 14 avril 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 21 avril 2015 - Réunion régulière

 

Mai

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 5 mai 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 12 mai 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 19 mai 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 5 mai 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 12 mai 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 19 mai 2015 - Réunion régulière

 

Juin

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 2 juin 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 9 juin 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 16 juin 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 2 juin 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 9 juin 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 16 juin 2015 - Réunion régulière

 

Juillet

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 14 juillet 2015 - Réunions combinées (1ÈRE PARTIE - Comité plénier et réunion régulière)
le mardi 14 juillet 2015 - Réunions combinées (2E PARTIE - Comité plénier et réunion régulière)

PROCÈS-VERBAL
le mardi 14 juillet 2015 - Réunions combinées (Comité plénier et réunion régulière)

 

Août

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 11 août 2015 - Réunions combinées (1ÈRE PARTIE - Comité plénier et réunion régulière)
le mardi 11 août 2015 - Réunions combinées (2E PARTIE - Comité plénier et réunion régulière)

PROCÈS-VERBAL
le mardi 11 août 2015 - Réunions combinées (Comité plénier et réunion régulière)

 

Septembre

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 1er septembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 8 septembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 15 septembre 2015 - Réunion régulière (P-1)
le mardi 15 septembre 2015 - Réunion régulière (P-2)

PROCÈS-VERBAL
le mardi 1er septembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 8 septembre 2015 - Réunion du Comité plénier

le mardi 15 septembre 2015 - Réunion régulière

 

Octobre

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 6 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier (1)
le mardi 6 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier (2)
le mardi 6 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier (3)
le mardi 13 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 20 octobre 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 6 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 13 octobre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 20 octobre 2015 - Réunion régulière

 

Novembre

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 3 novembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 10 novembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 17 novembre 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 3 novembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 10 novembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 17 novembre 2015 - Réunion régulière

 

Décembre

ORDRE DU JOUR ET DOCUMENTS À L'APPUI
le mardi 1er décembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 8 décembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 15 décembre 2015 - Réunion régulière

PROCÈS-VERBAL
le mardi 1er décembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 8 décembre 2015 - Réunion du Comité plénier
le mardi 15 décembre 2015 - Réunion régulière

Veuillez noter que les ordres du jour et les procès-verbaux ne sont disponible qu'en anglais.

 

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